Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALME D'OR
Monsieur Roger RAVOIRE, De nationalité française

Numéro de dépôt :
1396123
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997

Présentation de la marque PALME D'OR

Déposée le 24 février 1987 par monsieur Roger RAVOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger RAVOIRE domicilié(e) Quartier Raffinel, 84240 LA TOUR D'AIGUES (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PALME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALME D'OR est expirée depuis le 24 février 1997.

Roger RAVOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PALME D'OR , ACTUEL , PIANO-BAR , FONTIENNE


Monsieur Roger RAVOIRE, De nationalité française - Quartier Raffinel, 84240 LA TOUR D'AIGUES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Des vins.